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Le projet de loi Grenelle est adopté

mercredi 26 novembre 2008

L’Assemblée Nationale a adopté, le 21 octobre, le projet de loi sur le Grenelle de l’environnement à la quasi unanimité des députés. Ce vote marque ainsi le début du parcours législatif de ce texte emblématique qui va maintenant être transmis au Sénat.
Pour consulter le texte voté par l’Assemblée Nationale : http://www.assemblee-nationale.fr/13/ta/ta0200.asp